Organisateur : -
Ordre du jour :
– Délibération d’autorisation de demande de PACTE TERRITOIRE pour l’école de Cure.
– Délibération concernant le Marché Mutualisé du droit des sols.
– Délibération concernant la convention d’aide financière aux particuliers pour la réhabilitation du réseau d’assainissement à Usy.
– Délibération concernant la révision des statuts de la CCAVM.
– Décision modificative – Facture BAILLY- installation de deux nouvelles cases au Columbarium.
– Décision modificative concernant l’installation d’une cuisine aménagée dans le logement du presbytère.
– Autorisation de signature d’une convention avec le SDEY(renforcement du poste rue des roches).
– Délibération d’autorisation de vente d’une partie de chemin en indivision COMMUNE/JeanLuc MARCHAND (devant l’épicerie) et fixation du prix au m².
– Autorisation de signature de la convention avec le SDEY- Dissimulation chemin de l’église.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Domecy-sur-Cure
Adresse
6, rue Saint-Antoine-Cure
89450 Domecy-sur-Cure
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