Défaut

Agenda
La commune

Présentation Plan/Accès

Domecy Cure Usy Villars le Bas Les Boulois Culêtre
Vie municipale

Mairie L'équipe municipale Comptes rendus de conseil Commissions communales Location salle polyvalente
Vie quotidienne

Agence postale Les écoles Annuaire de la santé Guide des démarches Petite enfance Annuaire des associations
Vie économique

Annuaire des professionnels
Histoire

Constance RAPPENEAU

Dom Benigne Defarges Mme DELBO Charlotte Mme FLANDIN Régine Mr LACROIX Bernard Mr LEMOINE Lucien Mme NOEL Marie Mr PAUTET Marc Mr PERRIOT Jean-Pierre Mr PUJO Bernard Mr STORCH Bernard Mr Van-DORPE Jean-Luc

La nourrice et Marie Noël

Eglise Saint Antoine Eglise Saint Romain Monseigneur Dizien
Patrimoine

La mine de Gratteloup Les lavoirs Le château de Domecy Les moulins Le groupement du bois de Cure Le site gallo-romain du bois de Chamery Le Tramway
Tourisme

Randonnées

Conseil municipal

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus de conseil / Conseil municipal

15/04/2024

vous trouverez ci-joint le PV du 11/04/24

Pièces jointes

PV SEANCE 11-04-24.pdf (PDF - 0.13Mo)

×

Contacts

Commune de Domecy-sur-Cure

6, rue Saint-Antoine-Cure

89450 Domecy-sur-Cure - FRANCE

Espace Réservé

Liens

Communauté de communes Avallon Vézelay Morvan

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes